1. Objet et usage prévu
Le service Aphasix est un logiciel d’entraînement personnel à la parole et au langage, destiné à favoriser une pratique régulière et le bien-être lié au maintien des capacités langagières. Le Service n’a pas vocation à diagnostiquer, prévenir, surveiller, prédire, traiter ou atténuer une maladie et ne se substitue pas à l’avis d’un professionnel de santé (médecin, orthophoniste). En cas de troubles du langage (notamment aphasie), il convient de consulter un professionnel qualifié.

2. Accès, disponibilité et maintenance
Aphasix met en œuvre une obligation de moyens pour fournir un accès fiable et continu au Service. Des interventions de maintenance peuvent être programmées et, lorsqu’il est raisonnablement possible, notifiées à l’avance. En cas d’urgence, notamment pour des raisons de sécurité ou d’anomalie critique, l’accès au Service peut être interrompu sans préavis ; une information est alors diffusée dans les meilleurs délais au sein du Service. Sont notamment hors du périmètre de disponibilité la force majeure (C. civ., art. 1218), les obligations légales ou administratives, les défaillances de prestataires tiers (hébergeur, API, etc.), ainsi que les problèmes liés à l’équipement, à la connexion ou à la configuration du Client.

3. Incidents
En cas d’incident significatif, Aphasix procède à la détection, à la correction prioritaire et à l’information des utilisateurs via une bannière ou une page de statut. Contact incident : contact@aphasix.com. Un accusé de réception est adressé sous vingt-quatre heures ouvrées (lundi à vendredi, 9 h – 18 h, hors jours fériés français).

4. Évolutions, suspension et résiliation
Aphasix peut faire évoluer le Service, y compris ses fonctionnalités, son interface et ses technologies. En cas de modification substantielle affectant l’usage essentiel, le Client peut résilier son abonnement ; en cas d’arrêt définitif du Service, un préavis de trois mois est appliqué. Aphasix peut suspendre l’accès immédiatement en cas de sécurité, de fraude ou sur injonction d’une autorité ; elle peut également suspendre l’accès pour impayé après mise en demeure restée sans effet pendant sept jours, ou pour violation des présentes CGU après notification restée sans effet pendant sept jours, sous réserve des cas d’urgence de sécurité.

5. Responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, Aphasix n’est pas responsable des dommages indirects, notamment la perte d’exploitation, de revenus, de clientèle, la perte de chance ou l’atteinte à l’image. Pour les Clients professionnels, la responsabilité totale et cumulée d’Aphasix, toutes causes confondues, est plafonnée au montant total effectivement payé par le Client au titre du Service au cours des trois mois précédant le fait générateur. Ces limitations s’entendent sans préjudice des droits impératifs (notamment les droits des consommateurs) ni des hypothèses de dommage corporel, de dol ou de faute lourde.

6. Cadre légal et interprétation
Les présentes s’appliquent sans préjudice de la garantie légale de conformité et, plus largement, des droits légaux applicables aux contenus et services numériques. Par « Client », on entend toute personne utilisant le Service. Par « Jours ouvrés », on entend du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, hors jours fériés en France. Le fuseau horaire de référence est Europe/Paris.

7. Propriété des contenus
Les contenus créés par l’Utilisateur, notamment les enregistrements vocaux, les réponses aux exercices et les données de progression, restent sa propriété. L’Utilisateur concède à Aphasix une utilisation de ces contenus sous forme anonymisée et agrégée, aux seules fins d’amélioration du Service et de développement des algorithmes d’IA. L’Utilisateur peut à tout moment s’opposer à cette utilisation en contactant contact@aphasix.com. En cas de résiliation ou de suppression du compte, les contenus de l’Utilisateur sont supprimés selon les modalités décrites dans la Politique de confidentialité.